Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://foggiaristorante.fr/, est édité par :
Dénomination sociale : SAS FOGGIA
Nom commercial : La Foggia Ristorante
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 15 244,90 €
Siège social : 120 rue du Président François Mitterrand, 91160 Longjumeau, France
SIREN : 306 094 673
SIRET : 306 094 673 00010
RCS : Évry
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66 306 094 673
Téléphone : 01 64 48 19 10 / 01 64 48 08 44
Adresse e-mail : [à compléter]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de la société SAS FOGGIA.
Nom et prénom : Maria Luisa Daillet
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Raison sociale : HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED [à confirmer sur le contrat ou la facture d’hébergement]
Adresse : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre [à confirmer avec l’entité contractuelle]
Téléphone : [à compléter auprès de l’hébergeur]
Site internet : https://www.hostinger.com/fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, menus et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation préalable du titulaire des droits, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites conformément à la législation en vigueur.
5. Responsabilité
La Foggia Ristorante s’efforce de publier des informations exactes et actualisées concernant son établissement, ses menus, ses prestations, ses horaires et ses coordonnées.
Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations présentes sur le site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
La société ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à l’utilisation d’informations inexactes ou obsolètes, dans les limites prévues par la réglementation applicable.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des plateformes externes, notamment des services de livraison, de réservation ou des réseaux sociaux.
La Foggia Ristorante ne contrôle pas ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
7. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, des données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque l’utilisateur contacte le restaurant ou utilise un formulaire disponible en ligne.
Ces données sont utilisées pour répondre aux demandes, assurer le suivi des échanges et fournir les services sollicités.
Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.
Conformément à la réglementation, les utilisateurs disposent, selon les conditions applicables, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et d’opposition. Ils peuvent également retirer leur consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer leurs droits ou obtenir des informations complémentaires, les utilisateurs peuvent contacter la société à l’adresse suivante : [adresse e-mail à compléter].
Les finalités précises des traitements, les durées de conservation, les destinataires des données et les modalités d’exercice des droits sont détaillés dans la politique de confidentialité du site.
8. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure de son audience ou à l’amélioration de l’expérience de navigation.
Lorsque leur utilisation nécessite le consentement de l’utilisateur, les cookies concernés ne sont déposés qu’après obtention de ce consentement.
L’utilisateur doit pouvoir consulter et modifier ses préférences à l’aide du dispositif de gestion des cookies proposé sur le site, lorsque cela est applicable.
Les modalités exactes de gestion des cookies dépendent des outils effectivement installés sur le site.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables sont celles prévues par la législation en vigueur.
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse https://foggiaristorante.fr/, est édité par :
Dénomination sociale : SAS FOGGIA
Nom commercial : La Foggia Ristorante
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 15 244,90 €
Siège social : 120 rue du Président François Mitterrand, 91160 Longjumeau, France
SIREN : 306 094 673
SIRET : 306 094 673 00010
RCS : Évry
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66 306 094 673
Téléphone : 01 64 48 19 10 / 01 64 48 08 44
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2. Directeur de la publication
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Nom et prénom : Maria Luisa Daillet
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hostinger
Raison sociale : HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED [à confirmer sur le contrat ou la facture d’hébergement]
Adresse : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre [à confirmer avec l’entité contractuelle]
Site internet : https://www.hostinger.com/fr
4. Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, sans autorisation préalable du titulaire des droits, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites conformément à la législation en vigueur.
5. Responsabilité
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Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations présentes sur le site sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
La société ne saurait être tenue responsable des conséquences liées à l’utilisation d’informations inexactes ou obsolètes, dans les limites prévues par la réglementation applicable.
6. Liens hypertextes
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La Foggia Ristorante ne contrôle pas ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
7. Données personnelles
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Ces données sont utilisées pour répondre aux demandes, assurer le suivi des échanges et fournir les services sollicités.
Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.
Conformément à la réglementation, les utilisateurs disposent, selon les conditions applicables, de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement et d’opposition. Ils peuvent également retirer leur consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer leurs droits ou obtenir des informations complémentaires, les utilisateurs peuvent contacter la société à l’adresse suivante : [adresse e-mail à compléter].
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8. Cookies et traceurs
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9. Droit applicable
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En cas de litige, les règles de compétence juridictionnelle applicables sont celles prévues par la législation en vigueur.